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PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le présent site est la propriété de la société PROFERM Multitechniques, SAS au capital de 275 000 € dont le siège est ZI Artois Flandres – Avenue de Londres, 62138 DOUVRIN inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d’Arras sous le numéro 493 347 553. Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Vincent DEJONGHE en sa qualité de Président. PROFERM est identifiée par le numéro individuel de TVA FR84 493 347 553.

CONCEPTION ET HÉBERGEMENT

Le concepteur du site est la société PROFERM. Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société Nexylan – 274 ter avenue de la Marne, 59700 Marcq-en-Barœul.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de la société PROFERM soit de partenaires qui auront autorisé PROFERM à utiliser leurs données.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (plaquettes commerciales, documentations techniques…) ; Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

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